Recherche de questions (10^e législature)

• 16 août 1993

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  Question écrite n° 5105 de M. Mariani Thierry

  Rubrique : Decorations

  Titre : Medaille militaire

  Réponse publiée le 18 octobre 1993
• 16 août 1993

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  Question écrite n° 5104 de M. Roques Serge

  Rubrique : Impots et taxes

  Titre : TIPP

  Réponse publiée le 4 juillet 1994
• 16 août 1993

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  Question écrite n° 5103 de M. Carrez Gilles

  Rubrique : Sports

  Titre : Manifestations sportives

  Réponse publiée le 27 septembre 1993
• 16 août 1993

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  Question écrite n° 5102 de M. Delattre Francis

  Rubrique : Entreprises

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 15 novembre 1993
• 16 août 1993

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  Question écrite n° 5101 de M. Sauvadet François

  Rubrique : Entreprises

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 15 novembre 1993
• 16 août 1993

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  Question écrite n° 5100 de M. Sauvadet François

  Rubrique : Mutualite sociale agricole

  Titre : Retraites

  Réponse publiée le 20 septembre 1993
• 16 août 1993

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  Question écrite n° 5099 de M. de Saint-Sernin Frédéric

  Rubrique : Retraites : generalites

  Titre : Age de la retraite

  Réponse publiée le 13 septembre 1993
• 16 août 1993

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  Question écrite n° 5098 de M. Sauvadet François

  Rubrique : Textile et habillement

  Titre : Emploi et activite

  Réponse publiée le 20 juin 1994
• 16 août 1993

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  Question écrite n° 5097 de M. de Saint-Sernin Frédéric

  Rubrique : Esoterisme

  Titre : Sectes

  Réponse publiée le 4 octobre 1993
• 16 août 1993

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  Question écrite n° 5096 de M. Klifa Joseph

  Rubrique : Mutuelles

  Titre : Mutuelles etudiantes

  Réponse publiée le 1er novembre 1993