Recherche de questions (10^e législature)

• 27 novembre 1996

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  Question orale sans débat n° 1210 de M. Sarre Georges

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Centres hospitaliers

  Réponse publiée le 4 décembre 1996
• 27 novembre 1996

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  Question orale sans débat n° 1209 de M. Derosier Bernard

  Rubrique : Prestations familiales

  Titre : Reglementation

  Réponse publiée le 4 décembre 1996
• 27 novembre 1996

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  Question orale sans débat n° 1208 de M. Filleul Jean-Jacques

  Rubrique : Poste

  Titre : Bureaux de poste

  Réponse publiée le 4 décembre 1996
• 27 novembre 1996

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  Question orale sans débat n° 1207 de M. Andy Léo

  Rubrique : DOM

  Titre : Guadeloupe : enseignement

  Réponse publiée le 4 décembre 1996
• 27 novembre 1996

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  Question orale sans débat n° 1206 de M. Sicre Henri

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Baccalaureat

  Réponse publiée le 4 décembre 1996
• 27 novembre 1996

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  Question orale sans débat n° 1205 de M. Roques Serge

  Rubrique : Matieres plastiques

  Titre : SOPAVE

  Réponse publiée le 4 décembre 1996
• 27 novembre 1996

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  Question orale sans débat n° 1204 de M. Mariton Hervé

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Integration en milieu scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 4 décembre 1996
• 27 novembre 1996

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  Question orale sans débat n° 1203 de M. Dessaint Michel

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Textile et habillement

  Réponse publiée le 4 décembre 1996
• 27 novembre 1996

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  Question orale sans débat n° 1202 de M. Calvet François

  Rubrique : Urbanisme

  Titre : Politique de l'urbanisme

  Réponse publiée le 4 décembre 1996
• 27 novembre 1996

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  Question orale sans débat n° 1201 de M. Bonnet Yves

  Rubrique : Justice

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 4 décembre 1996