Recherche de questions (10^e législature)

• 19 novembre 1996

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  Question orale sans débat n° 1180 de M. Charroppin Jean

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Fibromyalgie

  Réponse publiée le 27 novembre 1996
• 19 novembre 1996

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  Question orale sans débat n° 1179 de M. Auchedé Rémy

  Rubrique : Materiels electriques et electroniques

  Titre : Cableries de Lens

  Réponse publiée le 27 novembre 1996
• 19 novembre 1996

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  Question orale sans débat n° 1178 de M. Lefort Jean-Claude

  Rubrique : Logement

  Titre : OPHLM

  Réponse publiée le 27 novembre 1996
• 18 novembre 1996

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  Question écrite n° 45379 de M. Mariani Thierry

  Rubrique : Hotellerie et restauration

  Titre : Autorisations d'ouverture

  Réponse publiée le 20 janvier 1997
• 18 novembre 1996

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  Question écrite n° 45378 de M. Fromet Michel

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Politique a l'egard des retraites

  Réponse publiée le 2 décembre 1996
• 18 novembre 1996

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  Question écrite n° 45377 de M. Gremetz Maxime

  Rubrique : Regions

  Titre : Contrats de plan Etat-regions

  Réponse publiée le 17 mars 1997
• 18 novembre 1996

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  Question écrite n° 45376 de M. Lenoir Jean-Claude

  Rubrique : Elevage

  Titre : Bovins

  Réponse publiée le 17 mars 1997
• 18 novembre 1996

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  Question écrite n° 45375 de M. Meylan Michel

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Offices

  Réponse publiée le 16 décembre 1996
• 18 novembre 1996

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  Question écrite n° 45374 de M. Hannoun Michel

  Rubrique : Securite civile

  Titre : Secours

  Réponse publiée le 7 avril 1997
• 18 novembre 1996

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  Question écrite n° 45373 de M. Rochebloine François

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Alcoolisme et tabagisme

  Question sans réponse