Recherche de questions (10^e législature)

• 14 octobre 1996

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  Question écrite n° 43938 de M. Cazin d'Honincthun Arnaud

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 11 novembre 1996
• 14 octobre 1996

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  Question écrite n° 43937 de M. Morisset Jean-Marie

  Rubrique : Retraites : generalites

  Titre : Age de la retraite

  Réponse publiée le 16 décembre 1996
• 14 octobre 1996

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  Question écrite n° 43936 de M. Beauchaud Jean-Claude

  Rubrique : Environnement

  Titre : Espaces naturels

  Réponse publiée le 2 décembre 1996
• 14 octobre 1996

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  Question écrite n° 43935 de M. Bois Jean-Claude

  Rubrique : Gens du voyage

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 2 décembre 1996
• 14 octobre 1996

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  Question écrite n° 43934 de M. Bois Jean-Claude

  Rubrique : Gens du voyage

  Titre : Stationnement

  Réponse publiée le 24 mars 1997
• 14 octobre 1996

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  Question écrite n° 43933 de M. Bonrepaux Augustin

  Rubrique : Retraites : generalites

  Titre : Montant des pensions

  Réponse publiée le 25 novembre 1996
• 14 octobre 1996

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  Question écrite n° 43932 de M. Fromet Michel

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Chypre

  Réponse publiée le 4 novembre 1996
• 14 octobre 1996

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  Question écrite n° 43931 de M. Fromet Michel

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Tunisie

  Réponse publiée le 4 novembre 1996
• 14 octobre 1996

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  Question écrite n° 43930 de M. Deprez Léonce

  Rubrique : Service national

  Titre : Dispense

  Réponse publiée le 11 novembre 1996
• 14 octobre 1996

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  Question écrite n° 43929 de M. Mattei Jean-François

  Rubrique : Assurance maladie maternite : prestations

  Titre : Frais chirurgicaux

  Réponse publiée le 10 février 1997