Recherche de questions (10^e législature)

• 14 octobre 1996

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  Question écrite n° 43898 de M. Weber Jean-Jacques

  Rubrique : Television

  Titre : Antennes paraboliques

  Réponse publiée le 20 janvier 1997
• 14 octobre 1996

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  Question écrite n° 43897 de M. Mariani Thierry

  Rubrique : Gens du voyage

  Titre : Stationnement

  Réponse publiée le 9 décembre 1996
• 14 octobre 1996

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  Question écrite n° 43896 de M. Mariani Thierry

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Centres hospitaliers

  Question sans réponse
• 14 octobre 1996

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  Question écrite n° 43895 de M. Retailleau Bruno

  Rubrique : Recherche

  Titre : ANVAR

  Question sans réponse
• 14 octobre 1996

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  Question écrite n° 43894 de M. Zeller Adrien

  Rubrique : Collectivites territoriales

  Titre : Elus locaux

  Réponse publiée le 23 décembre 1996
• 14 octobre 1996

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  Question écrite n° 43893 de M. de Roux Xavier

  Rubrique : Plus-values : imposition

  Titre : Activites professionnelles

  Question sans réponse
• 14 octobre 1996

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  Question écrite n° 43892 de M. Birraux Claude

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Prime d'orientation agricole

  Réponse publiée le 24 février 1997
• 14 octobre 1996

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  Question écrite n° 43891 de M. Roux Jean-Marie

  Rubrique : Rapatries

  Titre : Indemnisation

  Réponse publiée le 9 décembre 1996
• 14 octobre 1996

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  Question écrite n° 43890 de M. Martin-Lalande Patrice

  Rubrique : Securite civile

  Titre : Sapeurs-pompiers volontaires

  Réponse publiée le 2 décembre 1996
• 14 octobre 1996

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  Question écrite n° 43889 de M. de Broissia Louis

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Victimes du STO

  Réponse publiée le 18 novembre 1996