Recherche de questions (10^e législature)

• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43090 de M. Vanneste Christian

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Caisses

  Réponse publiée le 2 décembre 1996
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43089 de M. Bourgasser Alphonse

  Rubrique : Retraites : generalites

  Titre : Majoration pour conjoint a charge

  Réponse publiée le 9 décembre 1996
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43088 de Mme Roig Marie-José

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Montant des pensions

  Réponse publiée le 21 octobre 1996
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43087 de M. Hellier Pierre

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 17 mars 1997
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43086 de M. Bosson Bernard

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Alcoolisme

  Question sans réponse
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43085 de M. Préel Jean-Luc

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Cotisations

  Question sans réponse
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43084 de M. Sauvadet François

  Rubrique : Impots et taxes

  Titre : Participation des employeurs a la formation professionnelle continue et a l'effort de construction

  Question sans réponse
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43083 de M. Lenoir Jean-Claude

  Rubrique : Impots et taxes

  Titre : Taxe d'apprentissage

  Réponse publiée le 3 février 1997
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43082 de M. Dominati Laurent

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Equipements

  Réponse publiée le 21 avril 1997
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43081 de M. Bataille Christian

  Rubrique : Textile et habillement

  Titre : Bidermann Europe

  Réponse publiée le 25 novembre 1996