Recherche de questions (10^e législature)

• 2 septembre 1996

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  Question écrite n° 42650 de M. d'Attilio Henri

  Rubrique : Sports

  Titre : Federations

  Réponse publiée le 7 octobre 1996
• 2 septembre 1996

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  Question écrite n° 42649 de M. Bonrepaux Augustin

  Rubrique : Tourisme et loisirs

  Titre : Refuges de montagne

  Réponse publiée le 4 novembre 1996
• 2 septembre 1996

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  Question écrite n° 42648 de M. Fauchoit Régis

  Rubrique : Sports

  Titre : Installations sportives

  Réponse publiée le 18 novembre 1996
• 2 septembre 1996

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  Question écrite n° 42647 de M. Fauchoit Régis

  Rubrique : Logement : aides et prets

  Titre : Conditions d'attribution

  Réponse publiée le 30 septembre 1996
• 2 septembre 1996

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  Question écrite n° 42646 de M. Lenoir Jean-Claude

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Politique fiscale

  Réponse publiée le 2 décembre 1996
• 2 septembre 1996

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  Question écrite n° 42645 de M. Lenoir Jean-Claude

  Rubrique : Elevage

  Titre : Chevaux de course

  Réponse publiée le 21 octobre 1996
• 2 septembre 1996

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  Question écrite n° 42644 de M. Rossinot André

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Inscription

  Réponse publiée le 18 novembre 1996
• 2 septembre 1996

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  Question écrite n° 42643 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Ventes et echanges

  Titre : Ventes par correspondance

  Réponse publiée le 28 octobre 1996
• 2 septembre 1996

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  Question écrite n° 42642 de M. Destot Michel

  Rubrique : Fonction publique territoriale

  Titre : Filiere culturelle

  Réponse publiée le 14 octobre 1996
• 2 septembre 1996

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  Question écrite n° 42641 de M. Gest Alain

  Rubrique : Impots et taxes

  Titre : Politique fiscale

  Réponse publiée le 2 décembre 1996