Recherche de questions (11^e législature)

• 23 juillet 2001

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  Question écrite n° 64396 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Question sans réponse
• 23 juillet 2001

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  Question écrite n° 64395 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : emploi

  Titre : ANPE

  Question sans réponse
• 23 juillet 2001

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  Question écrite n° 64394 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : poids lourds

  Réponse publiée le 13 août 2001
• 23 juillet 2001

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  Question écrite n° 64393 de M. Alain Cousin

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question sans réponse
• 23 juillet 2001

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  Question écrite n° 64392 de M. Arthur Dehaine

  Rubrique : famille

  Titre : politique familiale

  Réponse publiée le 19 novembre 2001
• 23 juillet 2001

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  Question écrite n° 64391 de M. Patrick Delnatte

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes

  Réponse publiée le 27 août 2001
• 23 juillet 2001

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  Question écrite n° 64390 de M. Jean-Michel Dubernard

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : infirmiers

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 23 juillet 2001

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  Question écrite n° 64389 de M. Jean-Michel Dubernard

  Rubrique : taxis

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 23 juillet 2001

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  Question écrite n° 64388 de M. Roland Francisci

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Réponse publiée le 3 décembre 2001
• 23 juillet 2001

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  Question écrite n° 64387 de M. Jean-Marie Geveaux

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille d'honneur du travail

  Réponse publiée le 26 novembre 2001