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Réponse publiée le 24 septembre 2001
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2 juillet 2001Rubrique : impôts et taxesTitre : associationsRéponse publiée le 26 novembre 2001
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2 juillet 2001Rubrique : fonction publique hospitalièreTitre : fonctionnementRéponse publiée le 28 janvier 2002
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2 juillet 2001Rubrique : sécurité routièreTitre : poids lourdsRéponse publiée le 13 août 2001
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2 juillet 2001Rubrique : enseignement : personnelTitre : auxiliaires, contractuels et vacatairesRéponse publiée le 24 septembre 2001
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2 juillet 2001Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : télévisionRéponse publiée le 10 septembre 2001
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Réponse publiée le 17 décembre 2001
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2 juillet 2001Rubrique : prestations familialesTitre : caissesRéponse publiée le 29 avril 2002
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2 juillet 2001Rubrique : aménagement du territoireTitre : contrats de plan Etat-régionsRéponse publiée le 30 juillet 2001
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Réponse publiée le 7 janvier 2002