Recherche de questions (11^e législature)

• 2 juillet 2001

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  Question écrite n° 63386 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 8 octobre 2001
• 2 juillet 2001

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  Question écrite n° 63385 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : chargés d'enseignement

  Réponse publiée le 29 octobre 2001
• 2 juillet 2001

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  Question écrite n° 63384 de M. Charles Cova

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Question sans réponse
• 2 juillet 2001

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  Question écrite n° 63383 de M. Charles Cova

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 2 juillet 2001

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  Question écrite n° 63382 de M. Philippe Auberger

  Rubrique : famille

  Titre : divorce

  Réponse publiée le 3 septembre 2001
• 2 juillet 2001

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  Question écrite n° 63381 de M. Jean-Claude Mignon

  Rubrique : famille

  Titre : divorce

  Réponse publiée le 3 septembre 2001
• 2 juillet 2001

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  Question écrite n° 63380 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC et charges d'enseignement

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 2 juillet 2001

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  Question écrite n° 63379 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question sans réponse
• 2 juillet 2001

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  Question écrite n° 63378 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question sans réponse
• 2 juillet 2001

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  Question écrite n° 63377 de M. André Aschieri

  Rubrique : animaux

  Titre : dégâts des animaux

  Réponse publiée le 7 janvier 2002