Recherche de questions (11^e législature)

• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58149 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : voirie

  Titre : travaux

  Réponse publiée le 23 juillet 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58148 de M. Jean-François Mattei

  Rubrique : travail

  Titre : médecine du travail

  Question close sans réponse le 10 juin 2002
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58147 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : pêche

  Réponse publiée le 3 décembre 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58146 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : droit pénal

  Titre : délinquance financière

  Réponse publiée le 9 juillet 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58145 de M. Claude Gaillard

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : glissements de terrains

  Réponse publiée le 8 octobre 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58144 de M. Dominique Bussereau

  Rubrique : sports

  Titre : arts martiaux

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58143 de M. Jean-Marie Geveaux

  Rubrique : emploi

  Titre : ARPE

  Question sans réponse
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58142 de M. Georges Hage

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 7 janvier 2002
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58141 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins

  Réponse publiée le 30 juillet 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58140 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : famille

  Titre : PACS

  Réponse publiée le 13 août 2001