Recherche de questions (11^e législature)

• 25 février 2002

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  Question écrite n° 73307 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : santé

  Titre : cancer du côlon

  Question sans réponse
• 25 février 2002

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  Question écrite n° 73306 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Question sans réponse
• 25 février 2002

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  Question écrite n° 73305 de M. Jean Delobel

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Question sans réponse
• 25 février 2002

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  Question écrite n° 73304 de M. Jean Delobel

  Rubrique : TVA

  Titre : assujettissement

  Question sans réponse
• 25 février 2002

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  Question écrite n° 73303 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : allocation personnalisée d'autonomie

  Question sans réponse
• 25 février 2002

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  Question écrite n° 73302 de M. Jean-Louis Dumont

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Question sans réponse
• 25 février 2002

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  Question écrite n° 73301 de M. Alain Fabre-Pujol

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse
• 25 février 2002

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  Question écrite n° 73300 de M. Albert Facon

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière médico-sociale

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 25 février 2002

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  Question écrite n° 73299 de M. Claude Evin

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers

  Question sans réponse
• 25 février 2002

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  Question écrite n° 73298 de M. Marc Dolez

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Question sans réponse