Recherche de questions (11^e législature)

• 16 mars 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 11456 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : cultes

  Titre : Alsace-Moselle

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 16 mars 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 11455 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : communes

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 16 mars 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 11454 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : communes

  Titre : finances

  Réponse publiée le 11 mai 1998
• 16 mars 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 11453 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : santé

  Titre : hygiène

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 16 mars 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 11452 de M. Jean Bardet

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : défense : structures administratives

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 16 mars 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 11451 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : Etat

  Titre : gouvernement

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 16 mars 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 11450 de M. Arnaud Lepercq

  Rubrique : sports

  Titre : karaté

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 16 mars 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 11449 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 16 mars 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 11448 de M. Jean-Claude Guibal

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 16 mars 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 11447 de M. Dominique Bussereau

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : restauration

  Réponse publiée le 13 juillet 1998