Recherche de questions (11^e législature)

• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11336 de M. Marc Dumoulin

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : prêts de livres

  Réponse publiée le 30 mars 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11335 de M. Jean Briane

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 27 décembre 1999
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11334 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11333 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Question sans réponse
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11332 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11331 de M. Dominique Caillaud

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11330 de M. Jean-Charles Cavaillé

  Rubrique : communes

  Titre : finances

  Réponse publiée le 9 novembre 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11329 de M. Valéry Giscard d'Estaing

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11328 de M. Noël Mamère

  Rubrique : femmes

  Titre : politique à l'égard des femmes

  Réponse publiée le 23 novembre 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11327 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : démographie

  Titre : recensements

  Réponse publiée le 1er juin 1998