Recherche de questions (11^e législature)

• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68547 de M. Alain Clary

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68546 de M. Alain Clary

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Question sans réponse
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68545 de M. Bernard Birsinger

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Turquie

  Réponse publiée le 17 décembre 2001
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68544 de M. Bernard Birsinger

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : cathédrales

  Réponse publiée le 31 décembre 2001
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68543 de M. André Gerin

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question sans réponse
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68542 de M. Gilbert Gantier

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : contraventions

  Réponse publiée le 7 janvier 2002
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68541 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : redevance audiovisuelle

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68540 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : vignette automobile

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68539 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocation de solidarité

  Question sans réponse
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68538 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocation de solidarité

  Question sans réponse