Recherche de questions (11^e législature)

• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68417 de M. André Aschieri

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : eau

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68416 de M. André Aschieri

  Rubrique : Etat

  Titre : ministres

  Réponse publiée le 14 janvier 2002
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68415 de M. André Aschieri

  Rubrique : enseignement

  Titre : cantines scolaires

  Réponse publiée le 7 janvier 2002
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68414 de M. André Aschieri

  Rubrique : recherche

  Titre : agriculture

  Question sans réponse
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68413 de M. André Aschieri

  Rubrique : recherche

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68412 de M. André Aschieri

  Rubrique : copropriété

  Titre : assemblées générales

  Réponse publiée le 14 janvier 2002
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68411 de M. André Aschieri

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom

  Réponse publiée le 28 janvier 2002
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68410 de M. André Aschieri

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom

  Réponse publiée le 7 janvier 2002
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68409 de M. André Aschieri

  Rubrique : hôtellerie et restauration

  Titre : cafés

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 5 novembre 2001

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  Question écrite n° 68408 de M. André Aschieri

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : commerce

  Réponse publiée le 7 janvier 2002