Recherche de questions (11^e législature)

• 8 octobre 2001

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  Question écrite n° 66993 de M. Gérard Gouzes

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 3 décembre 2001
• 8 octobre 2001

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  Question écrite n° 66992 de M. Alain Veyret

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 3 décembre 2001
• 8 octobre 2001

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  Question écrite n° 66991 de Mme Geneviève Gaillard

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : taxe sur les spectacles

  Réponse publiée le 31 décembre 2001
• 8 octobre 2001

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  Question écrite n° 66990 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 3 décembre 2001
• 8 octobre 2001

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  Question écrite n° 66989 de M. Dominique Dupilet

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : bureaux de vote

  Réponse publiée le 3 décembre 2001
• 8 octobre 2001

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  Question écrite n° 66988 de M. Renaud Donnedieu de Vabres

  Rubrique : rapatriés

  Titre : indemnisation

  Question close sans réponse le 10 juin 2002
• 8 octobre 2001

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  Question écrite n° 66987 de M. Pascal Clément

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 17 décembre 2001
• 8 octobre 2001

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  Question écrite n° 66986 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : vacataires

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 8 octobre 2001

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  Question écrite n° 66985 de M. Georges Frêche

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 3 décembre 2001
• 8 octobre 2001

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  Question écrite n° 66984 de M. Michel Pajon

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 21 janvier 2002