Recherche de questions (12^e législature)

• 19 mai 2003

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  Question orale sans débat n° 343 de M. Jacques Godfrain

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Question posée en séance
• 19 mai 2003

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  Question orale sans débat n° 342 de M. Maurice Giro

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : aides soignants

  Réponse publiée le 21 mai 2003
• 19 mai 2003

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  Question orale sans débat n° 341 de Mme Arlette Franco

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroports

  Réponse publiée le 21 mai 2003
• 19 mai 2003

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  Question orale sans débat n° 340 de M. André Flajolet

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : hypermarchés

  Réponse publiée le 21 mai 2003
• 19 mai 2003

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  Question orale sans débat n° 339 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : urbanisme

  Titre : secteurs sauvegardés

  Réponse publiée le 21 mai 2003
• 19 mai 2003

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  Question orale sans débat n° 338 de M. Roland Blum

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 21 mai 2003
• 19 mai 2003

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  Question orale sans débat n° 337 de M. Joël Beaugendre

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Guadeloupe

  Réponse publiée le 21 mai 2003
• 19 mai 2003

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  Question orale sans débat n° 336 de Mme Brigitte Barèges

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : non titulaires

  Réponse publiée le 21 mai 2003
• 19 mai 2003

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  Question orale sans débat n° 335 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 21 mai 2003
• 19 mai 2003

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  Question orale sans débat n° 334 de M. Patrick Braouezec

  Rubrique : étrangers

  Titre : FASILD

  Réponse publiée le 21 mai 2003