Recherche de questions (9^e législature)

• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14498 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Cultes

  Titre : Alsace-Lorraine

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14497 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Cultes

  Titre : Alsace Lorraine

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14496 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Cultes

  Titre : Alsace Lorraine

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14495 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Cultes

  Titre : Alsace Lorraine

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14494 de M. Couveinhes Ren�

  Rubrique : Conges et vacances

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14493 de M. Weber Jean-Jacques

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Charges ouvrant droit a reduction d'impot

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14492 de M. Cabal Christian

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Charges ouvrant droit a reduction d'impot

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14491 de M. Andr� Ren�

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Charges ouvrant droit a reduction d'impot

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14490 de M. Guichard Olivier

  Rubrique : Plus-values : imposition

  Titre : Reglementation

  Question sans réponse
• 19 juin 1989

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  Question écrite n° 14489 de M. Andr� Ren�

  Rubrique : Emploi

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse