Recherche de questions (9^e législature)

• 5 juin 1989

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  Question écrite n° 13786 de M. Berthol Andr�

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : Maitres auxiliaires

  Question sans réponse
• 5 juin 1989

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  Question écrite n° 13785 de M. Berthol Andr�

  Rubrique : Enregistrement et timbre

  Titre : Successions et liberalites

  Question sans réponse
• 5 juin 1989

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  Question écrite n° 13784 de M. Foucher Jean-Pierre

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 5 juin 1989

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  Question écrite n° 13783 de M. Foucher Jean-Pierre

  Rubrique : Fonctionnaires et agents publics

  Titre : Recrutement

  Question sans réponse
• 5 juin 1989

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  Question écrite n° 13782 de M. Barrot Jacques

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 5 juin 1989

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  Question écrite n° 13781 de M. Thien Ah Koon Andr�

  Rubrique : DOM-TOM

  Titre : Prestations familiales

  Question sans réponse
• 5 juin 1989

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  Question écrite n° 13780 de M. Baudis Dominique

  Rubrique : Collectivites locales

  Titre : Finances locales

  Question sans réponse
• 5 juin 1989

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  Question écrite n° 13779 de M. Barrot Jacques

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Industrie et amenagement du territoire : personnel

  Question sans réponse
• 5 juin 1989

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  Question écrite n° 13778 de M. Paecht Arthur

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 5 juin 1989

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  Question écrite n° 13777 de M. Thien Ah Koon Andr�

  Rubrique : Enregistrement et timbre

  Titre : Successions et liberalites

  Question sans réponse