Recherche de questions (9^e législature)

• 30 janvier 1989

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  Question écrite n° 8954 de M. Blum Roland

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : URSS

  Question sans réponse
• 30 janvier 1989

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  Question écrite n° 8953 de M. Mesmin Georges

  Rubrique : Enfants

  Titre : Enfance martyre

  Question sans réponse
• 30 janvier 1989

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  Question écrite n° 8952 de M. Ueberschlag Jean

  Rubrique : Enfants

  Titre : Enfance martyre

  Question sans réponse
• 30 janvier 1989

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  Question écrite n° 8951 de M. Perrut Francisque

  Rubrique : Entreprises

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 30 janvier 1989

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  Question écrite n° 8950 de M. Santini Andr�

  Rubrique : Impot sur les societes

  Titre : Imposition forfaitaire annuelle

  Question sans réponse
• 30 janvier 1989

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  Question écrite n° 8949 de M. Charles Serge

  Rubrique : Prestations familiales

  Titre : Allocation de soutien familial

  Question sans réponse
• 30 janvier 1989

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  Question écrite n° 8948 de M. Delalande Jean-Pierre

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 30 janvier 1989

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  Question écrite n° 8947 de M. Dubernard Jean-Michel

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Professions medicales

  Question sans réponse
• 30 janvier 1989

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  Question écrite n° 8946 de M. Reitzer Jean-Luc

  Rubrique : Retraites : regimes autonomes et speciaux

  Titre : Travailleurs de la mine : pensions de reversion

  Question sans réponse
• 30 janvier 1989

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  Question écrite n° 8945 de M. Reitzer Jean-Luc

  Rubrique : Retraites : regimes autonomes et speciaux

  Titre : Travailleurs de la mine : calcul des pensions

  Question sans réponse