Recherche de questions (12^e législature)

• 1er juillet 2002

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  Question écrite n° 74 de M. Marc Dolez

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : aides soignants

  Réponse publiée le 14 octobre 2002
• 1er juillet 2002

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  Question écrite n° 73 de M. Jean-Christophe Lagarde

  Rubrique : armes

  Titre : détention

  Réponse publiée le 14 octobre 2002
• 1er juillet 2002

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  Question écrite n° 72 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : professions libérales : caisses

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 1er juillet 2002

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  Question écrite n° 71 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 16 décembre 2002
• 1er juillet 2002

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  Question écrite n° 70 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : santé

  Titre : cancer du côlon

  Réponse publiée le 14 octobre 2002
• 1er juillet 2002

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  Question écrite n° 69 de M. Damien Alary

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 7 octobre 2002
• 1er juillet 2002

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  Question écrite n° 68 de M. Damien Alary

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : RFI

  Réponse publiée le 2 septembre 2002
• 1er juillet 2002

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  Question écrite n° 67 de M. Damien Alary

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 23 décembre 2002
• 1er juillet 2002

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  Question écrite n° 66 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 23 septembre 2002
• 1er juillet 2002

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  Question écrite n° 65 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 4 novembre 2002