Recherche de questions (12^e législature)

• 1er juillet 2002

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  Question écrite n° 64 de M. François Liberti

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : poissons

  Réponse publiée le 30 septembre 2002
• 1er juillet 2002

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  Question écrite n° 63 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : professions de santé

  Titre : psychologues

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 1er juillet 2002

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  Question écrite n° 62 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : caisses

  Réponse publiée le 28 octobre 2002
• 1er juillet 2002

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  Question écrite n° 61 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs indépendants : régime de rattachement

  Réponse publiée le 9 mars 2004
• 1er juillet 2002

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  Question écrite n° 60 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : commerce intracommunautaire

  Réponse publiée le 12 août 2002
• 1er juillet 2002

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  Question écrite n° 59 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : mort

  Titre : concessions

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 1er juillet 2002

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  Question écrite n° 58 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : voirie

  Titre : A 7

  Réponse publiée le 30 septembre 2002
• 1er juillet 2002

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  Question écrite n° 57 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : handicapés

  Titre : IME

  Réponse publiée le 28 octobre 2002
• 1er juillet 2002

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  Question écrite n° 56 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV Méditerranée

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 1er juillet 2002

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  Question écrite n° 55 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : santé

  Titre : dyslexie et dysphasie

  Réponse publiée le 16 septembre 2002