M. Bernard Derosier

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Nord (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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3 juin 2002

Question écrite n° 76049 de M. Bernard Derosier

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Question sans réponse
3 juin 2002

Question écrite n° 76048 de M. Bernard Derosier

Rubrique : personnes âgées

Titre : allocation personnalisée d'autonomie

Question sans réponse
3 juin 2002

Question écrite n° 76043 de M. Bernard Derosier

Rubrique : grandes écoles

Titre : école nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers

Question sans réponse
3 juin 2002

Question écrite n° 76033 de M. Bernard Derosier

Rubrique : Etat

Titre : gouvernement

Question sans réponse
20 mai 2002

Question écrite n° 75990 de M. Bernard Derosier

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : médecins scolaires

Question sans réponse
1er avril 2002

Question écrite n° 74699 de M. Bernard Derosier

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière médico-sociale

Question sans réponse
25 février 2002

Question écrite n° 73303 de M. Bernard Derosier

Rubrique : personnes âgées

Titre : allocation personnalisée d'autonomie

Question sans réponse
31 décembre 2001

Question écrite n° 71264 de M. Bernard Derosier

Rubrique : moyens de paiement

Titre : procédure

Question sans réponse
20 décembre 2001

Question au Gouvernement n° 3182 de M. Bernard Derosier

Rubrique : élections et référendums

Titre : campagnes électorales

Question posée en séance
10 décembre 2001

Question écrite n° 70014 de M. Bernard Derosier

Rubrique : départements

Titre : conseils généraux

Question sans réponse

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M. Bernard Derosier

Questions posées (archives)