M. Dominique Dord

Les Républicains

Savoie (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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5 mars 2001

Question écrite n° 58504 de M. Dominique Dord

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Réponse publiée le 18 juin 2001
29 janvier 2001

Question écrite n° 56992 de M. Dominique Dord

Rubrique : urbanisme

Titre : POS

Réponse publiée le 11 juin 2001
22 janvier 2001

Question écrite n° 56878 de M. Dominique Dord

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement agricole

Réponse publiée le 19 février 2001
4 décembre 2000

Question écrite n° 54841 de M. Dominique Dord

Rubrique : assurance invalidité décès

Titre : pensions

Réponse publiée le 5 février 2001
4 décembre 2000

Question écrite n° 54825 de M. Dominique Dord

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : immeubles

Réponse publiée le 4 juin 2001
20 novembre 2000

Question écrite n° 53943 de M. Dominique Dord

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Question sans réponse
13 novembre 2000

Question écrite n° 53751 de M. Dominique Dord

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 12 février 2001
18 octobre 2000

Question au Gouvernement n° 2320 de M. Dominique Dord

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question posée en séance
9 octobre 2000

Question écrite n° 51835 de M. Dominique Dord

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 25 juin 2001
2 octobre 2000

Question écrite n° 51776 de M. Dominique Dord

Rubrique : TVA

Titre : récupération

Réponse publiée le 1er janvier 2001

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M. Dominique Dord

Questions posées (archives)