M. René Dosière

Socialiste, écologiste et républicain

Aisne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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31 octobre 2006

Question écrite n° 108681 de M. René Dosière

Rubrique : assurances

Titre : collectivités territoriales

Question sans réponse
31 octobre 2006

Question écrite n° 108680 de M. René Dosière

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : cumul d'emplois

Réponse publiée le 30 janvier 2007
31 octobre 2006

Question écrite n° 108677 de M. René Dosière

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : affaires étrangères : personnel

Réponse publiée le 30 janvier 2007
31 octobre 2006

Question écrite n° 108667 de M. René Dosière

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : assistance publique de Paris

Question sans réponse
31 octobre 2006

Question écrite n° 108534 de M. René Dosière

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : pays

Réponse publiée le 27 février 2007
10 octobre 2006

Question écrite n° 106578 de M. René Dosière

Rubrique : finances publiques

Titre : budget de l'État

Réponse publiée le 13 février 2007
10 octobre 2006

Question écrite n° 106577 de M. René Dosière

Rubrique : État

Titre : services de la Présidence

Réponse publiée le 13 février 2007
10 octobre 2006

Question écrite n° 106576 de M. René Dosière

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les salaires

Réponse publiée le 13 février 2007
3 octobre 2006

Question écrite n° 105875 de M. René Dosière

Rubrique : État

Titre : Président de la République

Réponse publiée le 13 février 2007
29 août 2006

Question écrite n° 102663 de M. René Dosière

Rubrique : défense

Titre : armée de l'air

Question sans réponse

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M. René Dosière

Questions posées (archives)