M. Claude Goasguen

Les Républicains

Paris (14^e circonscription) | Mandat clos le 28 mai 2020 (15^e législature)

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17 novembre 2003

Question écrite n° 28667 de M. Claude Goasguen

Rubrique : enseignement privé

Titre : écoles bilingues Diwan

Réponse publiée le 20 janvier 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28192 de M. Claude Goasguen

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 1er juin 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28188 de M. Claude Goasguen

Rubrique : professions libérales

Titre : experts-comptables

Réponse publiée le 15 décembre 2003
3 novembre 2003

Question écrite n° 27673 de M. Claude Goasguen

Rubrique : politique extérieure

Titre : Lituanie

Réponse publiée le 19 avril 2005
3 novembre 2003

Question écrite n° 27656 de M. Claude Goasguen

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Réponse publiée le 27 janvier 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27655 de M. Claude Goasguen

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : mastères

Réponse publiée le 21 septembre 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27623 de M. Claude Goasguen

Rubrique : étrangers

Titre : immigration

Question sans réponse
3 novembre 2003

Question écrite n° 27622 de M. Claude Goasguen

Rubrique : étrangers

Titre : immigration

Réponse publiée le 27 janvier 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27621 de M. Claude Goasguen

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : étrangers

Réponse publiée le 3 mai 2005
3 novembre 2003

Question écrite n° 27612 de M. Claude Goasguen

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements publics et privés

Réponse publiée le 23 novembre 2004

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M. Claude Goasguen

Questions posées (archives)