• 16 février 1998

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  Question écrite n° 10251 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : politique économique

  Titre : marchés financiers

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 9 février 1998

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  Question écrite n° 9973 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : GRETA

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 9 février 1998

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  Question écrite n° 9970 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 9 février 1998

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  Question écrite n° 9927 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : IUT

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 9 février 1998

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  Question écrite n° 9925 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : champ d'application

  Réponse publiée le 13 juillet 1998
• 9 février 1998

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  Question écrite n° 9924 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : Union européenne

  Titre : accords de Schengen

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 4 février 1998

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  Question orale sans débat n° 179 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 11 février 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9545 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : consommation

  Titre : étiquetage informatif

  Réponse publiée le 27 avril 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9544 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : famille

  Titre : politique familiale

  Réponse publiée le 27 septembre 1999
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9475 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 23 février 1998