• 15 novembre 2000

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  Question au Gouvernement n° 2401 de M. Christian Jacob

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : aliments pour animaux

  Question posée en séance
• 11 octobre 2000

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  Question au Gouvernement n° 2290 de M. Christian Jacob

  Rubrique : agriculture

  Titre : contrats territoriaux d'exploitation

  Question posée en séance
• 2 octobre 2000

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  Question orale sans débat n° 1200 de M. Christian Jacob

  Rubrique : communes

  Titre : domaine public

  Réponse publiée le 4 octobre 2000
• 11 septembre 2000

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  Question écrite n° 50729 de M. Christian Jacob

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : maisons de retraite

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 24 juillet 2000

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  Question écrite n° 49185 de M. Christian Jacob

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : élevage

  Réponse publiée le 25 décembre 2000
• 17 juillet 2000

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  Question écrite n° 48901 de M. Christian Jacob

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : défense : personnel

  Réponse publiée le 18 septembre 2000
• 3 juillet 2000

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  Question écrite n° 48474 de M. Christian Jacob

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : ressources

  Réponse publiée le 7 août 2000
• 28 juin 2000

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  Question au Gouvernement n° 2245 de M. Christian Jacob

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Question posée en séance
• 26 juin 2000

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  Question écrite n° 48075 de M. Christian Jacob

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Réponse publiée le 8 octobre 2001
• 19 juin 2000

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  Question écrite n° 47921 de M. Christian Jacob

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : médecine scolaire

  Réponse publiée le 25 septembre 2000