M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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27 décembre 1999

Question écrite n° 39233 de M. Denis Jacquat

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 14 août 2000
27 décembre 1999

Question écrite n° 39232 de M. Denis Jacquat

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 7 août 2000
20 décembre 1999

Question écrite n° 38976 de M. Denis Jacquat

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Question sans réponse
20 décembre 1999

Question écrite n° 38975 de M. Denis Jacquat

Rubrique : drogue

Titre : établissements de soins

Réponse publiée le 13 mars 2000
20 décembre 1999

Question écrite n° 38969 de M. Denis Jacquat

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : sécurité

Réponse publiée le 6 mars 2000
20 décembre 1999

Question écrite n° 38952 de M. Denis Jacquat

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 20 mars 2000
20 décembre 1999

Question écrite n° 38860 de M. Denis Jacquat

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 3 avril 2000
20 décembre 1999

Question écrite n° 38859 de M. Denis Jacquat

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 3 avril 2000
13 décembre 1999

Question écrite n° 38669 de M. Denis Jacquat

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 28 février 2000
6 décembre 1999

Question écrite n° 38240 de M. Denis Jacquat

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 3 avril 2000

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