• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8573 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : professions de santé

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7577 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : instituteurs

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7575 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 19 janvier 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7574 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : communes

  Titre : bâtiments

  Réponse publiée le 2 février 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7573 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : instituteurs

  Réponse publiée le 2 février 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7572 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : urbanisme

  Titre : lotissements

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7571 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : communes

  Titre : conseils municipaux

  Réponse publiée le 9 février 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7570 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : communes

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7569 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : communes

  Titre : maires

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7496 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 4 mai 1998