M. Jacques Kossowski

Les Républicains

Hauts-de-Seine (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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2 août 1999

Question écrite n° 33630 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 4 octobre 1999
12 juillet 1999

Question écrite n° 32811 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Question sans réponse
12 juillet 1999

Question écrite n° 32622 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : élections et référendums

Titre : vote par procuration

Réponse publiée le 30 août 1999
12 juillet 1999

Question écrite n° 32604 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : justice

Titre : tribunaux de commerce

Réponse publiée le 11 octobre 1999
28 juin 1999

Question écrite n° 32122 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : administration

Titre : rapports avec les administrés

Réponse publiée le 6 septembre 1999
21 juin 1999

Question écrite n° 31858 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentis

Réponse publiée le 12 juin 2000
21 juin 1999

Question écrite n° 31795 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 3 avril 2000
14 juin 1999

Question écrite n° 31345 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Réponse publiée le 9 août 1999
31 mai 1999

Question écrite n° 30754 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 6 décembre 1999
24 mai 1999

Question écrite n° 30465 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : défense

Titre : cercle national des armées

Réponse publiée le 19 juillet 1999

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M. Jacques Kossowski

Questions posées (archives)