M. Jacques Kossowski

Les Républicains

Hauts-de-Seine (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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2 mars 1998

Question écrite n° 10850 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : automobiles et cycles

Réponse publiée le 3 mai 1999
2 mars 1998

Question écrite n° 10843 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Question sans réponse
2 mars 1998

Question écrite n° 10840 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocation de garde d'enfant à domicile

Réponse publiée le 5 octobre 1998
2 mars 1998

Question écrite n° 10806 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : professions de santé

Titre : chirurgiens-dentistes

Réponse publiée le 22 juin 1998
25 février 1998

Question au Gouvernement n° 419 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : étrangers

Titre : reconduite aux frontières

Question posée en séance
16 février 1998

Question écrite n° 10341 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : défense

Titre : armement

Réponse publiée le 6 avril 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10340 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : industrie

Titre : construction aéronautique

Réponse publiée le 20 avril 1998
2 février 1998

Question écrite n° 9619 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocations familiales

Réponse publiée le 23 novembre 1998
19 janvier 1998

Question écrite n° 8998 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : prestations familiales

Titre : montant

Réponse publiée le 15 juin 1998
19 janvier 1998

Question écrite n° 8958 de M. Jacques Kossowski

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : catégorie A

Réponse publiée le 11 mai 1998

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M. Jacques Kossowski

Questions posées (archives)