M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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22 septembre 2003

Question écrite n° 25236 de M. Marc Le Fur

Rubrique : handicapés

Titre : IME

Réponse publiée le 31 mai 2005
22 septembre 2003

Question écrite n° 25235 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : culture et communication : budget

Réponse publiée le 24 novembre 2003
22 septembre 2003

Question écrite n° 25166 de M. Marc Le Fur

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio et télévision

Réponse publiée le 29 décembre 2003
22 septembre 2003

Question écrite n° 25051 de M. Marc Le Fur

Rubrique : état civil

Titre : officiers de l'état civil

Réponse publiée le 24 novembre 2003
22 septembre 2003

Question écrite n° 25050 de M. Marc Le Fur

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 3 février 2004
22 septembre 2003

Question écrite n° 25049 de M. Marc Le Fur

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : air

Réponse publiée le 8 juin 2004
22 septembre 2003

Question écrite n° 24983 de M. Marc Le Fur

Rubrique : bourses d'études

Titre : enseignement secondaire

Réponse publiée le 24 novembre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24933 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : revenus fonciers

Réponse publiée le 24 février 2004
15 septembre 2003

Question écrite n° 24737 de M. Marc Le Fur

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : avocats

Réponse publiée le 3 novembre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24724 de M. Marc Le Fur

Rubrique : famille

Titre : obligation alimentaire

Réponse publiée le 22 décembre 2003

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