• 11 septembre 2000

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  Question écrite n° 50539 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gazole

  Question sans réponse
• 31 juillet 2000

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  Question écrite n° 49731 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Question sans réponse
• 24 juillet 2000

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  Question écrite n° 49500 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Turquie

  Réponse publiée le 30 octobre 2000
• 24 juillet 2000

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  Question écrite n° 49499 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gazole

  Réponse publiée le 29 janvier 2001
• 24 juillet 2000

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  Question écrite n° 49421 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question sans réponse
• 24 juillet 2000

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  Question écrite n° 49336 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 12 mars 2001
• 24 juillet 2000

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  Question écrite n° 49199 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : ressources

  Réponse publiée le 14 août 2000
• 24 juillet 2000

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  Question écrite n° 49198 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 30 octobre 2000
• 24 juillet 2000

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  Question écrite n° 49197 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 28 août 2000
• 17 juillet 2000

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  Question écrite n° 49000 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers professionnels

  Réponse publiée le 9 octobre 2000