M. Alain Marleix

Les Républicains

Cantal (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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14 décembre 1998

Question écrite n° 22689 de M. Alain Marleix

Rubrique : enregistrement et timbre

Titre : droits de mutation

Réponse publiée le 15 mars 1999
7 décembre 1998

Question écrite n° 22624 de M. Alain Marleix

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : APL

Réponse publiée le 5 avril 1999
30 novembre 1998

Question orale sans débat n° 505 de M. Alain Marleix

Rubrique : élevage

Titre : porcs

Réponse publiée le 2 décembre 1998
23 novembre 1998

Question écrite n° 21945 de M. Alain Marleix

Rubrique : élevage

Titre : porcs

Réponse publiée le 18 janvier 1999
23 novembre 1998

Question écrite n° 21889 de M. Alain Marleix

Rubrique : impôts et taxes

Titre : entreprises

Réponse publiée le 20 septembre 1999
11 novembre 1998

Question au Gouvernement n° 910 de M. Alain Marleix

Rubrique : voirie

Titre : A 75

Question posée en séance
28 septembre 1998

Question écrite n° 19619 de M. Alain Marleix

Rubrique : agriculture

Titre : indemnités spéciales de montagne

Réponse publiée le 2 novembre 1998
28 septembre 1998

Question écrite n° 19618 de M. Alain Marleix

Rubrique : sécurité routière

Titre : code de la route

Réponse publiée le 11 octobre 1999
14 septembre 1998

Question écrite n° 18918 de M. Alain Marleix

Rubrique : voirie

Titre : A 75

Réponse publiée le 10 mai 1999
7 septembre 1998

Question écrite n° 18783 de M. Alain Marleix

Rubrique : gendarmerie

Titre : peloton autoroutier

Réponse publiée le 19 octobre 1998

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M. Alain Marleix

Questions posées (archives)