M. Patrice Martin-Lalande

Les Républicains

Loir-et-Cher (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 janvier 2000

Question écrite n° 40597 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : animaux

Titre : oiseaux

Réponse publiée le 8 avril 2002
24 janvier 2000

Question écrite n° 40595 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : animaux

Titre : oiseaux

Réponse publiée le 21 août 2000
13 décembre 1999

Question écrite n° 38585 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 13 mars 2000
6 décembre 1999

Question écrite n° 38484 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : police

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 16 octobre 2000
6 décembre 1999

Question écrite n° 38481 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : personnes âgées

Titre : soins et maintien à domicile

Question sans réponse
6 décembre 1999

Question écrite n° 38451 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Question sans réponse
6 décembre 1999

Question écrite n° 38450 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : sécurité sociale

Titre : mutualité sociale agricole

Réponse publiée le 16 juillet 2001
25 octobre 1999

Question écrite n° 36485 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : environnement

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 19 mars 2001
11 octobre 1999

Question orale sans débat n° 952 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zonage

Réponse publiée le 13 octobre 1999
7 octobre 1999

Question au Gouvernement n° 1514 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : environnement

Titre : politiques communautaires

Question posée en séance

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Questions posées (archives)