M. Jacques Pélissard

Les Républicains

Jura (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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11 mars 2002

Question écrite n° 74113 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : personnel

Question sans réponse
11 mars 2002

Question écrite n° 73973 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : professions de santé

Titre : sages-femmes

Question sans réponse
4 mars 2002

Question écrite n° 73845 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Question sans réponse
4 mars 2002

Question écrite n° 73770 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Question sans réponse
25 février 2002

Question écrite n° 73479 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Question sans réponse
18 février 2002

Question écrite n° 72902 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : avocats

Réponse publiée le 29 avril 2002
18 février 2002

Question orale sans débat n° 1756 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 20 février 2002
11 février 2002

Question écrite n° 72684 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question sans réponse
11 février 2002

Question écrite n° 72683 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : groupements de communes

Question sans réponse
11 février 2002

Question écrite n° 72674 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : retraites : généralités

Titre : politique à l'égard des retraités

Question sans réponse

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M. Jacques Pélissard

Questions posées (archives)