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18 juin 2001Rubrique : sécurité routièreTitre : poids lourdsRéponse publiée le 13 août 2001
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18 juin 2001Rubrique : tourisme et loisirsTitre : tourisme associatif et socialRéponse publiée le 29 octobre 2001
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Réponse publiée le 27 août 2001
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11 juin 2001Rubrique : patrimoine culturelTitre : cathédralesRéponse publiée le 11 février 2002
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Réponse publiée le 30 juillet 2001
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4 juin 2001Rubrique : tourisme et loisirsTitre : centres équestresRéponse publiée le 9 juillet 2001
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Réponse publiée le 30 juillet 2001
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7 mai 2001Rubrique : marchés publicsTitre : code des marchés publicsRéponse publiée le 22 octobre 2001
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30 avril 2001Rubrique : impôt sur le revenuTitre : traitements et salairesRéponse publiée le 23 juillet 2001
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30 avril 2001Rubrique : fonction publique territorialeTitre : reclassementRéponse publiée le 12 novembre 2001