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Réponse publiée le 21 août 2000
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15 mai 2000Rubrique : élevageTitre : chevaux de courseRéponse publiée le 31 juillet 2000
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Réponse publiée le 16 avril 2001
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Réponse publiée le 19 juin 2000
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17 avril 2000Rubrique : agricultureTitre : organisation de la productionRéponse publiée le 9 octobre 2000
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10 avril 2000Rubrique : assurance maladie maternité : généralitésTitre : affiliationRéponse publiée le 19 mars 2001
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10 avril 2000Rubrique : retraites : généralitésTitre : retraites complémentairesRéponse publiée le 18 décembre 2000
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10 avril 2000Rubrique : impôts et taxesTitre : associationsRéponse publiée le 18 décembre 2000
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3 avril 2000Rubrique : ParlementTitre : questions écritesRéponse publiée le 22 mai 2000
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3 avril 2000Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : employés de notaires : caissesRéponse publiée le 7 août 2000