M. Jacques Pélissard

Les Républicains

Jura (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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29 mars 1999

Question écrite n° 27627 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : éducation nationale et recherche : personnel

Réponse publiée le 19 avril 1999
29 mars 1999

Question écrite n° 27626 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : enseignement

Titre : aide psychopédagogique

Réponse publiée le 14 juin 1999
29 mars 1999

Question écrite n° 27625 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : bois et forêts

Titre : politique forestière

Réponse publiée le 21 juin 1999
29 mars 1999

Question écrite n° 27624 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : bois et forêts

Titre : politique forestière

Réponse publiée le 21 juin 1999
29 mars 1999

Question écrite n° 27611 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 14 juin 1999
29 mars 1999

Question écrite n° 27537 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : sécurité sociale

Titre : carte

Réponse publiée le 19 février 2001
29 mars 1999

Question écrite n° 27536 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : sécurité sociale

Titre : carte

Réponse publiée le 19 février 2001
29 mars 1999

Question écrite n° 27535 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : sécurité sociale

Titre : carte

Réponse publiée le 19 février 2001
15 mars 1999

Question écrite n° 26864 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Réponse publiée le 3 mai 1999
15 mars 1999

Question écrite n° 26863 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 20 mars 2000

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Questions posées (archives)