• 18 janvier 1999

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  Question écrite n° 23869 de M. Serge Poignant

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : catégorie A

  Réponse publiée le 31 janvier 2000
• 23 décembre 1998

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  Question au Gouvernement n° 1025 de M. Serge Poignant

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones rurales

  Question posée en séance
• 30 novembre 1998

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  Question écrite n° 21983 de M. Serge Poignant

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentis

  Réponse publiée le 15 mars 1999
• 23 novembre 1998

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  Question écrite n° 21874 de M. Serge Poignant

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 4 janvier 1999
• 19 octobre 1998

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  Question écrite n° 20516 de M. Serge Poignant

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : garages

  Réponse publiée le 30 novembre 1998
• 12 octobre 1998

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  Question écrite n° 20174 de M. Serge Poignant

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : éducateurs

  Réponse publiée le 21 décembre 1998
• 27 juillet 1998

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  Question écrite n° 17683 de M. Serge Poignant

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Question sans réponse
• 27 juillet 1998

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  Question écrite n° 17377 de M. Serge Poignant

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 6 juillet 1998

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  Question écrite n° 16713 de M. Serge Poignant

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : DIJEN

  Réponse publiée le 19 octobre 1998
• 29 juin 1998

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  Question écrite n° 16167 de M. Serge Poignant

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : aires de jeux

  Réponse publiée le 27 juillet 1998