M. Serge Poignant

Union pour un Mouvement Populaire

Loire-Atlantique (10^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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4 mai 1998

Question écrite n° 13931 de M. Serge Poignant

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : PAH

Réponse publiée le 20 juillet 1998
4 mai 1998

Question écrite n° 13930 de M. Serge Poignant

Rubrique : logement

Titre : maisons individuelles

Réponse publiée le 27 juillet 1998
27 avril 1998

Question écrite n° 13687 de M. Serge Poignant

Rubrique : professions de santé

Titre : ergothérapeutes

Réponse publiée le 15 juin 1998
27 avril 1998

Question écrite n° 13590 de M. Serge Poignant

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : risques professionnels

Réponse publiée le 29 juin 1998
22 avril 1998

Question orale sans débat n° 297 de M. Serge Poignant

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : PAP

Réponse publiée le 29 avril 1998
20 avril 1998

Question écrite n° 13334 de M. Serge Poignant

Rubrique : sécurité routière

Titre : poids lourds

Réponse publiée le 10 août 1998
20 avril 1998

Question écrite n° 13325 de M. Serge Poignant

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 3 août 1998
20 avril 1998

Question écrite n° 13324 de M. Serge Poignant

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 7 septembre 1998
8 avril 1998

Question au Gouvernement n° 516 de M. Serge Poignant

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Question posée en séance
30 mars 1998

Question écrite n° 12550 de M. Serge Poignant

Rubrique : industrie

Titre : optique et lunetterie

Réponse publiée le 9 novembre 1998

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M. Serge Poignant

Questions posées (archives)