• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56850 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins spécialistes

  Réponse publiée le 29 mars 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56848 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : radars

  Réponse publiée le 26 avril 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56740 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : radars

  Réponse publiée le 8 mars 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56735 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : défense

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 22 mars 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56734 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : police

  Titre : écoles de formation

  Réponse publiée le 31 mai 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56543 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : oiseaux

  Réponse publiée le 19 juillet 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56542 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56541 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 15 mars 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56540 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : Légion d'honneur et ordre national du mérite

  Réponse publiée le 17 avril 2007
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56539 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 10 mai 2005