• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80978 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : artisans : âge de la retraite

  Question sans réponse
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80881 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : propriété

  Titre : biens vacants et sans maître

  Réponse publiée le 30 mai 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80873 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : artisans : annuités liquidables

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80825 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80754 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : handicapés

  Titre : soins et maintien à domicile

  Question sans réponse
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80753 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 24 octobre 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80752 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : associations

  Titre : associations d'aide à domicile

  Question sans réponse
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80751 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question sans réponse
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80741 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : Union européenne

  Titre : BCE

  Réponse publiée le 25 juillet 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80702 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Indonésie

  Réponse publiée le 31 janvier 2006