M. François Sauvadet

Union des démocrates et indépendants

Côte-d'Or (4^e circonscription) | Mandat clos le 17 août 2016 (14^e législature)

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14 décembre 2000

Question au Gouvernement n° 2491 de M. François Sauvadet

Rubrique : élevage

Titre : bovins

Question posée en séance
27 novembre 2000

Question orale sans débat n° 1238 de M. François Sauvadet

Rubrique : consommation

Titre : sécurité alimentaire

Réponse publiée le 29 novembre 2000
13 novembre 2000

Question écrite n° 53694 de M. François Sauvadet

Rubrique : enseignements artistiques

Titre : établissements

Réponse publiée le 25 décembre 2000
13 novembre 2000

Question écrite n° 53693 de M. François Sauvadet

Rubrique : défense

Titre : armée de l'air

Réponse publiée le 1er janvier 2001
13 novembre 2000

Question écrite n° 53692 de M. François Sauvadet

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Question sans réponse
8 novembre 2000

Question au Gouvernement n° 2383 de M. François Sauvadet

Rubrique : consommation

Titre : sécurité alimentaire

Question posée en séance
6 novembre 2000

Question écrite n° 53275 de M. François Sauvadet

Rubrique : retraites : régime général

Titre : pensions de réversion

Question sans réponse
6 novembre 2000

Question écrite n° 53270 de M. François Sauvadet

Rubrique : travail

Titre : médecine du travail

Question sans réponse
6 novembre 2000

Question écrite n° 53262 de M. François Sauvadet

Rubrique : marchés publics

Titre : code des marchés publics

Réponse publiée le 2 avril 2001
6 novembre 2000

Question écrite n° 53256 de M. François Sauvadet

Rubrique : sécurité publique

Titre : services d'incendie et de secours

Réponse publiée le 26 mars 2001

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M. François Sauvadet

Questions posées (archives)