• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8877 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8833 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8146 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : financement

  Réponse publiée le 9 février 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8090 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : ouverture le dimanche

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8071 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : frais de déplacement

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7368 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7367 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets radioactifs

  Réponse publiée le 26 janvier 1998
• 3 décembre 1997

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  Question au Gouvernement n° 225 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : jeunes

  Titre : politique à l'égard des jeunes

  Question posée en séance
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6622 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur les armes inhumaines

  Question close sans réponse le 12 janvier 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6417 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur les armes inhumaines

  Réponse publiée le 12 janvier 1998