M. Pascal Terrasse

Socialiste, écologiste et républicain

Ardèche (1^re circonscription) | Mandat clos le 23 mars 2017 (14^e législature)

Page n°162 : 10 résultats affichés sur un total de 1627

17 novembre 1997

Question écrite n° 6409 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : environnement

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 13 avril 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6329 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 5 janvier 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 6061 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 16 février 1998
3 novembre 1997

Question écrite n° 5713 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : politique extérieure

Titre : Israël

Réponse publiée le 29 décembre 1997
3 novembre 1997

Question écrite n° 5712 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : commerce extérieur

Titre : exportations

Réponse publiée le 2 février 1998
3 novembre 1997

Question écrite n° 5580 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 8 décembre 1997
27 octobre 1997

Question écrite n° 5321 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière sportive

Réponse publiée le 9 mars 1998
27 octobre 1997

Question écrite n° 5304 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : impôts locaux

Titre : vignette automobile

Réponse publiée le 28 décembre 1998
27 octobre 1997

Question écrite n° 5288 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : industrie

Titre : textile et habillement

Réponse publiée le 8 décembre 1997
27 octobre 1997

Question écrite n° 5257 de M. Pascal Terrasse

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : écoles

Réponse publiée le 22 décembre 1997

...

160

161

162

163

Page n°162 : 10 résultats affichés sur un total de 1627

M. Pascal Terrasse

Questions posées (archives)