M. André Vallini

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Isère (9^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

Page n°38 : 10 résultats affichés sur un total de 507

11 mars 2002

Question écrite n° 73991 de M. André Vallini

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : incapables majeurs

Question sans réponse
11 mars 2002

Question écrite n° 73891 de M. André Vallini

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : bruits

Question sans réponse
11 février 2002

Question écrite n° 72621 de M. André Vallini

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Question sans réponse
28 janvier 2002

Question écrite n° 72229 de M. André Vallini

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 4 mars 2002
28 janvier 2002

Question écrite n° 72218 de M. André Vallini

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière médico-sociale

Question sans réponse
14 janvier 2002

Question écrite n° 71571 de M. André Vallini

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement agricole

Question sans réponse
14 janvier 2002

Question écrite n° 71570 de M. André Vallini

Rubrique : retraites : généralités

Titre : calcul des pensions

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 71040 de M. André Vallini

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière sociale

Question sans réponse
10 décembre 2001

Question écrite n° 70021 de M. André Vallini

Rubrique : assurances

Titre : assurance construction

Question sans réponse
5 décembre 2001

Question au Gouvernement n° 3126 de M. André Vallini

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Question posée en séance

...

Page n°38 : 10 résultats affichés sur un total de 507

M. André Vallini

Questions posées (archives)