M. Michel Vauzelle

Socialiste, écologiste et républicain

Bouches-du-Rhône (16^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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14 décembre 1998

Question écrite n° 22856 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : bruits

Réponse publiée le 15 février 1999
7 décembre 1998

Question écrite n° 22568 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : agriculture

Titre : SAFER

Réponse publiée le 8 février 1999
12 octobre 1998

Question écrite n° 20089 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 9 novembre 1998
14 septembre 1998

Question écrite n° 18955 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 9 novembre 1998
6 juillet 1998

Question écrite n° 16598 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : police

Titre : restructuration

Réponse publiée le 10 août 1998
6 juillet 1998

Question écrite n° 16566 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 7 septembre 1998
6 juillet 1998

Question écrite n° 16480 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière animation

Réponse publiée le 17 août 1998
29 juin 1998

Question écrite n° 16229 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : collectivités locales : annuités liquidables

Réponse publiée le 23 novembre 1998
18 mai 1998

Question écrite n° 14631 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : sécurité sociale

Titre : régimes complémentaires

Réponse publiée le 17 août 1998
13 avril 1998

Question écrite n° 12944 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG

Réponse publiée le 22 juin 1998

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M. Michel Vauzelle

Questions posées (archives)